LA FETE DE LA COQUILLE SAINT-VINCENT INVITE SAINT-JACQUES DE LA BAIE DE SAINT-BRIEUX POUR FETER LA GASTRONOMIE LA PERLE DES COTES D ARMOR A MONTMARTRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA FETE DE LA COQUILLE SAINT-VINCENT INVITE SAINT-JACQUES DE LA BAIE DE SAINT-BRIEUX POUR FETER LA GASTRONOMIE LA PERLE DES COTES D ARMOR A MONTMARTRE
COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE, ASSOCIATION LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DES COTES D ARMOR, ASSOCIATION RHEGINEENNE DE LA COQUILLE SAINT JACQUES, ASSOCIATION
Numéro de dépôt :
4057348
Date de dépôt :
27/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LA FETE DE LA COQUILLE SAINT-VINCENT INVITE SAINT-JACQUES DE LA BAIE DE SAINT-BRIEUX POUR FETER LA GASTRONOMIE LA PERLE DES COTES D ARMOR A MONTMARTRE
Déposée par voie électronique le 27 décembre 2013 par COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE, LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DES COTES D ARMOR, RHEGINEENNE DE LA COQUILLE SAINT JACQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA FETE DE LA COQUILLE SAINT-VINCENT INVITE SAINT-JACQUES DE LA BAIE DE SAINT-BRIEUX POUR FETER LA GASTRONOMIE LA PERLE DES COTES D ARMOR A MONTMARTRE »
Les déposants sont COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE, ASSOCIATION domicilié(e) 9 BIS RUE CAUCHOIS - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DES COTES D ARMOR, ASSOCIATION domicilié(e) RUE DE GUERNESEY - 22000 - SAINT BRIEUC - France, RHEGINEENNE DE LA COQUILLE SAINT JACQUES, ASSOCIATION domicilié(e) MAIRIE D ERQUY, BP 28 - 22430 - ERQUY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE, M. GILLES GUILLET domicilié(e) 9 BIS RUE CAUCHOIS - 75018 - PARIS - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE a également déposé les autres marques suivantes : LA FETE DE LA COQUILLE
COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE, ASSOCIATION - 9 BIS RUE CAUCHOIS - 75018 - PARIS - France - SIREN 4
LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DES COTES D ARMOR, ASSOCIATION - RUE DE GUERNESEY - 22000 - SAINT BRIEUC - France
RHEGINEENNE DE LA COQUILLE SAINT JACQUES, ASSOCIATION - MAIRIE D ERQUY, BP 28 - 22430 - ERQUY - France
COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE, M. GILLES GUILLET - 9 BIS RUE CAUCHOIS - 75018 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°682154 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA FETE DE LA COQUILLE SAINT-VINCENT INVITE SAINT-JACQUES DE LA BAIE DE SAINT-BRIEUX POUR FETER LA GASTRONOMIE LA PERLE DES COTES D ARMOR A MONTMARTRE"
